Le Conseil Syndical du SMEVOM du CHAROLAIS-BRIONNAIS et de L’AUTUNOIS se réunira le :
Jeudi 2 Juillet 2009 à 14 h 30
Salle des Capucines
Rue des Capucines
71160 DIGOIN
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2009.
➢ Election du vice-président en remplacement de Monsieur André ACCARY.
➢ Décisions du Président intervenues depuis la précédente séance.
POINT SUR LE COMPOSTAGE DOMESTIQUE :
- Fixation de la participation financière pour l’acquisition des composteurs.
- Formation des guides composteurs.
- Diffusion du questionnaire.
CENTRE DE TRI :
- Réception des travaux.
- Début de l’exploitation.
- Inauguration.
- Finances : Décision modificative.
- Convention avec SITA pour la répartition de charges diverses.
CENTRE DE STOCKAGE D’AUTUN :
- Approbation du rapport d’activité 2008 établi par Bourgogne Recyclage.
- Rapport sur la visite de contrôle de la DRIRE.
- Point sur le dossier d’extension.
PLAN DEPARTEMENTAL D’ELIMINATION DES DECHETS :
- Points particuliers concernant le SMEVOM.
- Plan départemental de prévention des déchets : Mise en place du comité de pilotage.
QUESTIONS DIVERSES :
- Transfert du siège social du SMEVOM.
- Soutiens Eco-Folio 2006 et 2007.
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